par iatko
Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur du site et conditions d'utilisation, conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN, art. 6).
01Éditeur du site
Le présent site, accessible à l'adresse vethys.fr, est édité par Rémy Kwiatkowski (iatko), éditeur du logiciel (CRM des artisans du bâtiment).
| Dénomination | Rémy Kwiatkowski (iatko) |
|---|---|
| Statut juridique | Entreprise individuelle (EI) |
| Siège social | 9 Résidence verte rue, 59310 Faumont, France |
| SIREN | 977 798 677 |
| SIRET | 977 798 677 00018 |
| TVA intracommunautaire | Non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA) |
| E-mail de contact | contact@iatko.com |
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Rémy Kwiatkowski, en qualité d'entrepreneur individuel.
03Hébergeur
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | o2switch SAS |
|---|---|
| Adresse | 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France |
| Téléphone | 04 44 44 60 40 |
| Site web | www.o2switch.fr |
04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, illustrations, captures d'écran, logos, marques, code source, mises en forme, polices et sons) est la propriété exclusive d'iatko ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
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Les captures d'écran de l'interface du logiciel sont reproduites à titre illustratif. Les données affichées (clients, factures, plannings) sont fictives.
05Responsabilité
iatko s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site. Toutefois, iatko ne peut garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs ou d'omissions, notamment pour les éléments à caractère commercial (modules, conformité, intégrations) susceptibles d'évoluer.
Les caractéristiques fonctionnelles, intégrations, conformités réglementaires et tarifs présentés sur le site sont donnés à titre indicatif. Seules les conditions contractuelles signées entre iatko et un client font foi sur le périmètre exact du logiciel et des prestations associées.
iatko ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, ni d'une éventuelle indisponibilité temporaire de ce dernier.
06Liens hypertextes
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08Droit applicable et juridiction compétente
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